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1 налоговый нейтралитет
Русско-французский юридический словарь > налоговый нейтралитет
См. также в других словарях:
neutralité — [ nøtralite ] n. f. • 1360; du lat. neutralis 1 ♦ Caractère, état d une personne qui reste neutre (2o). ⇒ abstention. Rester dans la neutralité. Neutralité de qqn envers, à l égard de qqn, qqch., dans un conflit. ⇒ laisser faire. Par ext.… … Encyclopédie Universelle
FISCALE (ÉCONOMIE) — La fiscalité économique est un concept récent à caractère opérationnel, qui trouve sa nécessité à la convergence de deux disciplines anciennes dont il exprime l’interdépendance. Il permet de jeter un pont entre l’approche, traditionnelle en droit … Encyclopédie Universelle
Neutralite politique chez les Temoins de Jehovah — Neutralité politique chez les Témoins de Jéhovah Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidence … Wikipédia en Français
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Neutralité chez les Témoins de Jéhovah — Neutralité politique chez les Témoins de Jéhovah Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidence … Wikipédia en Français
Neutralité chrétienne — Neutralité politique chez les Témoins de Jéhovah Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidence … Wikipédia en Français
Neutralité politique chez les témoins de jéhovah — Cet article fait partie d une série sur Témoins de Jéhovah Présentation Histoire Dissidence … Wikipédia en Français
Neutralité politique chez les Témoins de Jéhovah — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond … Wikipédia en Français
Reforme fiscale ecologique — Réforme fiscale écologique Sommaire 1 Réforme fiscale écologique (RFE) 2 Débat sur l affectation du produit de la taxe 3 Avantages avérés ou espérés de la RFE 4 … Wikipédia en Français
Réforme fiscale écologique — Sommaire 1 Réforme fiscale écologique (RFE) 2 Débat sur l affectation du produit de la taxe 3 Avantages avérés ou espérés de la RFE 4 … Wikipédia en Français
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle